Attendre trop longtemps pour organiser les justificatifs d’origine licite et de cheminement du capital est l’une des difficultés EB-5 les plus faciles à éviter.
Construisez un récit documenté
Savoir d’où vient l’argent ne suffit pas. La demande doit contenir des éléments permettant à l’avocat de démontrer l’origine licite des fonds et d’en retracer le cheminement jusqu’à l’investissement.
À chaque famille ses justificatifs
Les capitaux peuvent provenir de salaires, revenus d’entreprise, ventes d’actifs, donations, héritages, prêts ou de plusieurs sources licites. Les justificatifs requis peuvent varier fortement selon les faits et la juridiction.
Complexe ne signifie pas nécessairement impossible
Des archives anciennes, plusieurs comptes, des virements internationaux et des donations familiales peuvent compliquer les justificatifs. C’est une raison pour commencer tôt avec un avocat expérimenté, pas pour improviser une explication à la fin.
Ne déplacez pas les fonds uniquement pour simplifier l’apparence du dossier
Avant de restructurer, donner, emprunter ou transférer des fonds pour l’EB-5, discutez du cheminement envisagé avec un avocat qualifié et les conseillers fiscaux ou financiers appropriés. Une opération peut avoir des conséquences au-delà de l’immigration.
La préparation crée des options
Les familles qui préparent tôt l’origine des fonds disposent de davantage de temps pour repérer les pièces manquantes, clarifier les opérations et coordonner le calendrier d’investissement avec leur avocat.
Cet article est pédagogique et général. Il ne constitue pas un conseil juridique, fiscal, financier ou d’investissement. Les investisseurs EB-5 doivent consulter des professionnels indépendants qualifiés et examiner les documents d’offre applicables avant de décider.